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RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 2024
CONSEIL DU 3 DÉCEMBRE 2024
- Assistance technique du Département de la Lozère dans le domaine de l'eau : convention SATEP (Service d’Assistance Technique à l’exploitation des ouvrages d’Eau Potable)
- Statuts de la CCALCT : modification
- Logements communaux : fixation des loyers au 01/01/2025
- Budget Primitif Principal : avance remboursable vers le Budget Annexe « Multiservices »
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°2
- Transport scolaire 2023-2024 : participation communale
- Protection sociale complémentaire : participation communale au financement des frais de santé des agents
- Redevance « consommation d’eau potable » et redevance pour « performance des réseaux d’eau potable » 2025
- Redevance « performance des systèmes d’assainissement collectif » 2025
Questions diverses :
- modification des statuts de la CCALCT
- transactions immobilières : demande de M. BOYER Gérard
- éboulement du mur, Montée du Fiou
- aménagement du centre bourg du Bruel : 1er atelier participatif
- projet « Mon territoire au fil de l’eau » : programmation des plantations
- labélisation « Villes et villages fleuris » : obtention d’une fleur
- éclairage public du Planet : devis SDEE
- programmation des manifestations de fin d’année et actions du CCAS
CONSEIL DU 10 SEPTEMBRE 2024
- Protection sociale complémentaire (RSC) « frais de santé » : adhésion à l’accord collectif local
- Achat d’électricité : convention constitutive de groupement de commande portée par le SDEE
- Acquisition de bien présumé vacant et sans maître : VIDAL Jean
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°1
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : décisions modificatives n°1
Questions diverses :
- eau-Assainissement : modalités d’application du tarif en cas de perte d’eau
- aménagement du centre bourg du Bruel : convention avec le CAUE
- projet « Mon territoire au fil de l’eau » : balade du 21 septembre
- réglementation de l’affichage
- éclairage public du Planet : devis SDEE
- éclairage Salle Voûtée : devis de l’entreprise Roujon
- demande de M.Mme DELARCE
CONSEIL DU 14 MAI 2024
- Élections européennes du 9 juin 2024 : organisation du scrutin
- Salle Communale : présentation de travaux de sécurisation électrique et rénovation du matériel multimédia
- Personnel communal : recrutement d’un adjoint technique
- Multiservices
Questions diverses :
- travaux d’entretien
- projet « Mon territoire au fil de l’eau » : papillon fringant
CONSEIL DU 9 AVRIL 2024
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte Administratif 2023
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte de Gestion 2023
- Budget Primitif Principal : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023
- Budget Primitif Principal : vote des taxes directes locales pour 2024
- Budget Primitif Principal : vote du budget 2024
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte Administratif 2023
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte de Gestion 2023
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : affectation du résultat de l’exercice 2023
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : vote du budget 2024
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : approbation du Compte Administratif 2023
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : approbation du Compte de Gestion 2023
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : vote du budget 2024
- Personnel communal : création d’un poste de rédacteur principal de 1ère cl et suppression d’un poste de rédacteur principal de 2ème cl
- Personnel communal : protection sociale complémentaire « santé », participation de la commune
- Personnel communal : protection sociale complémentaire « risque prévoyance », participation de la commune
- Personnel communal : prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- Transport scolaire : participation communale pour l’année scolaire 2022-2023
Questions diverses :
- Salle Communale : procédure de location
- multiservices : accord de principe pour signature du bail
- élections européennes du 9 juin 2024 : bureau de vote et permanences
- travaux sur chemins communaux
CONSEIL DU 6 FÉVRIER 2024
- Foret sectionale : projet de travaux ONF
- Mise en place d’un composteur collectif : convention avec la CCALCT
Questions diverses :
- multiservices : avancement du dossier
- immeuble menaçant ruine, Rue du Mûrier
- travaux prévisionnels 2024
- litige Jean-François PALMIER/commune